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Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l'éditeur du site, mentionné à l'article 1 ci-dessus.

3. Hébergement

Le site est hébergé par l'association Ti Nuage, domiciliée à la Mairie – 22420 Le Vieux Marché.

4. Propriété intellectuelle

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5. Données personnelles et cookies

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6. Crédits

Le site utilise les bibliothèques et polices libres suivantes, chacune sous sa propre licence : Bootstrap et Bootstrap Icons (licence MIT), et la police Nunito (licence SIL Open Font License).

Le développement de ce site a été réalisé majoritairement avec l'assistance d'outils d'intelligence artificielle générative (LLM), sous supervision humaine. Les choix fonctionnels, la vérification et la mise en production restent sous la responsabilité de l'éditeur.

7. Liens hypertextes

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8. Signalement de contenu illicite

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